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Marques déposées par la société SOCIETE FRANCAISE DE DIETETIQUE ANIMALE
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TOTEC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOTEC
SOCIETE FRANCAISE DE DIETETIQUE ANIMALE -

Numéro de dépôt :
1226158
Date de dépôt :
02/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/02/2003

Présentation de la marque TOTEC

Déposée le 2 février 1983 par la société SOCIETE FRANCAISE DE DIETETIQUE ANIMALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE FRANCAISE DE DIETETIQUE ANIMALE domicilié(e) 61110 REMALARD (dossier no 2014270) - France et immatriculée sous le numéro RCS 537 050 015 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE domicilié(e) (dossier no 2014270) - France.

La marque TOTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1226158.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOTEC est expirée depuis le 2 février 2003.

SOCIETE FRANCAISE DE DIETETIQUE ANIMALE a également déposé les autres marques suivantes : ASCOT , S , GRANUFISH , GRANUFISH , S , DERBY


SOCIETE FRANCAISE DE DIETETIQUE ANIMALE - - 61110 REMALARD (dossier no 2014270) - France - SIREN 537050015


CABINET PORTE - (dossier no 2014270) - France


Renouvellement sans limitation le 26 janvier 1993 n°2014270 - Publication au BOPI 1993-01-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-26

Inscription le 11 février 2002 - Changement de dénomination n°340907 - Publication au BOPI 2002-02-11

Inscription le 21 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237264 - Publication au BOPI 1997-05-21

Substances alimentaires pour les animaux.